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Informations

sur le droit de l'Antarctique

 

 

Quelques informations détaillées sur le droit de l'Antarctique:

 

 

 

 

§         Protocole au Traité sur l’Antarctique relatif à la protection de l’environnement en Antarctique : résumé des dispositions

 

§         Activités françaises en Antarctique et Activités en Terre Adélie : Guide de la protection de l’environnement en Antarctique

 

§         Création d’une réserve naturelle dans les terres australes françaises (par le Ministère de l'écologie) (Réserve Naturelle TAAF)

 
§                Le Protocole au Traité sur l'Antarctique relatif à la protection de l'environnement en Antarctique (Madrid, 1991) (Protocole de Madrid)

Article publié in : Pôle Ouest, n°2, 1998 sous le titre: "Le Protocole de Madrid, un nouvel instrument juridique de l'environnement en Antarctique"

 
§                A qui appartient l'Antarctique?
§           Pour quelques explications sur le statut de l'Antarctique, 
§           voir l'article que nous avons écrit pour le site Transpolair: A qui appartient l'Antarctique ?

 

·         La réglementation française relative à la protection de l'environnement en Antarctique,

voir l'article que nous avons écrit pour le site Transpolair: Réglementation française Antarctique

 

 

 

 

Pour aller plus loin :

Quelques articles publiés que nous avons écrits sur l'Antarctique et les activités subantarctiques :

 

·        Situations critiques pour l'environnement en Antarctique, quelle responsabilité juridique?, Rapport annuel sur l'état de l'environnement dans les TAAF, août 2004-juillet 2005, p.8-16

 

·        A la recherche d’un régime juridique pour la bioprospection en Antarctique, Natures Sciences Sociétés, Natures Sciences Sociétés 13, 321-326 (2005) (bioprospection)

·        Faut-il réglementer le tourisme en Antarctique ?, Rapport annuel sur l'état de l'environnement dans les TAAF, Août 2003-juillet 2004, p.22-26  

·        Contribution française à la mise en œuvre du Protocole de Madrid relatif à la protection de l’environnement en Antarctique : à propos de la loi du 15 avril 2003 », Revue Générale de Droit International Public, tome 107, n°4, 2003  

·        La prompte mainlevée de l’immobilisation d’un navire et de la prompte libération de son équipage – A propos du jugement du Tribunal international du droit de la mer du 7 février 2000, affaire du Camouco, Le Droit Maritime Français, n°616, juin 2001  

·        Le Traité sur l'Antarctique, 40 ans après, Petites Affiches, 29 février 2000, n°42

  • La pêche dans les eaux australes, une pêche en sursis, Informations et commentaires, n°107, avril-juin 1999
  • Etudier le passé, prévoir l’avenir pour protéger l’environnement en Antarctique, Espaces et ressources maritimes, n°11, 1998

 

 

 

 

Des remarques, des questions ?

N’hésitez pas, contactez nous !

droit.antarctique@orange.fr

 

 

 

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