Informations
sur le droit de l'Antarctique
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Quelques informations détaillées sur le droit de l'Antarctique:
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Protocole au Traité sur l’Antarctique relatif
à la protection de l’environnement en Antarctique : résumé des
dispositions §
Activités françaises en Antarctique et Activités en Terre
Adélie : Guide de la protection de l’environnement en
Antarctique §
Création d’une réserve naturelle dans les terres australes
françaises (par le Ministère de l'écologie) (Réserve
Naturelle TAAF) § Le Protocole au Traité sur l'Antarctique relatif à la protection de l'environnement en Antarctique (Madrid, 1991) (Protocole de Madrid) Article publié in : Pôle
Ouest, n°2, 1998 sous le titre: "Le Protocole de Madrid, un nouvel
instrument juridique de l'environnement en Antarctique" § A qui appartient l'Antarctique? § Pour quelques explications sur le statut de l'Antarctique, § voir l'article que nous avons écrit pour le site Transpolair: A qui appartient l'Antarctique ? ·
La réglementation française relative à la protection de
l'environnement en Antarctique, voir l'article que nous
avons écrit pour le site Transpolair: Réglementation
française Antarctique |
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Quelques articles publiés que nous avons écrits sur l'Antarctique et les activités subantarctiques : ·
Situations critiques pour l'environnement en
Antarctique, quelle responsabilité juridique?, Rapport annuel sur l'état de
l'environnement dans les TAAF, août 2004-juillet 2005, p.8-16
·
A la recherche d’un régime juridique pour la
bioprospection en Antarctique, Natures Sciences Sociétés, Natures Sciences
Sociétés 13, 321-326 (2005) (bioprospection) ·
Faut-il réglementer le tourisme en Antarctique ?,
Rapport annuel sur l'état de l'environnement dans les TAAF, Août 2003-juillet
2004, p.22-26 ·
Contribution française à la mise en œuvre du
Protocole de Madrid relatif à la protection de l’environnement en Antarctique
: à propos de la loi du 15 avril 2003 », Revue Générale de Droit
International Public, tome 107, n°4, 2003 ·
La prompte mainlevée de l’immobilisation d’un navire
et de la prompte libération de son équipage – A propos du jugement du
Tribunal international du droit de la mer du 7 février 2000, affaire du
Camouco, Le Droit Maritime Français, n°616, juin 2001 · Le Traité sur l'Antarctique, 40 ans après, Petites Affiches, 29 février 2000, n°42
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